Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CALADROY CC
CHATEAU DE CALADROY, SCEA
Numéro de dépôt :
4050213
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque CHATEAU DE CALADROY CC
Déposée le 22 novembre 2013 par CHATEAU DE CALADROYTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHATEAU DE CALADROY CC »
Le déposant est CHATEAU DE CALADROYTODO domicilié(e) CHATEAU - 66720 - BELESTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 006 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE CALADROY domicilié(e) 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU DE CALADROY, SCEA - CHATEAU - 66720 - BELESTA - France - SIREN 424006419
CHATEAU DE CALADROY - 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633082 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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