Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CALADROY CC
CHATEAU DE CALADROY, SCEA

Numéro de dépôt :
4050213
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CHATEAU DE CALADROY CC de CHATEAU DE CALADROY

Présentation de la marque CHATEAU DE CALADROY CC

Déposée le 22 novembre 2013 par CHATEAU DE CALADROYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE CALADROY CC »

Le déposant est CHATEAU DE CALADROYTODO domicilié(e) CHATEAU - 66720 - BELESTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 006 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE CALADROY domicilié(e) 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 33

CHATEAU DE CALADROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA JULIANE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES GRENATS , CHATEAU DE CALADROY CUVEE BACCHUS , CHATEAU DE CALADROY CUVEE AL VI REAL , DIAMANT ROSE , DOMAINE DE CALADROY , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES SCHISTES , DIAMANT ROSÉ


CHATEAU DE CALADROY, SCEA - CHATEAU - 66720 - BELESTA - France - SIREN 424006419


CHATEAU DE CALADROY - 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633082 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.